Les compte-rendus des conseils municipaux

Les compte-rendus des conseils municipaux


Séance du 02 novembre 2023

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À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d'une délibération relative à la mise en place par le centre de gestion des Landes d'un collège de référents déontologues des élus, présentation d'un devis des Laboratoires des Pyrénées et des Landes relatif à la recherche obligatoire de Légionelles, le compte-rendu des rendez-vous du 25 octobre pour le projet photovoltaïque ainsi que le projet de rénovation de la Mairie de 2024, la préparation du feu de noël ainsi que les questions diverses.




Séance du 05 octobre 2023

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À l'ordre du jour de cette séance: le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil Communautaire, la prise d'une délibération pour l'exonération de la taxe foncière en faveur des travaux d'économie d'énergie, le compte-rendu du rendez-vous du 03/10 relatif à l'étude des bâtiments pour les travaux de pose de panneaux photovoltaïques, point sur l'état des travaux réalisés et à réaliser à l'ancienne halte-garderie ainsi que les questions diverses.



Séance du 31 août 2023

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À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d'une délibération pour la facturation de la prestation élagage aux habitants, prise d’une délibération pour la constitution d’une provision pour créances douteuses – BP 2023, présentation du devis relatif à l'achat de nouvelle vaisselle pour le foyer et prise d'une délibération si acceptation de celui-ci, présentation de deux devis du SYDEC, présentation d'un devis déposé par la comité des fêtes se rapportant à l'achat d'un chapiteau ainsi que les questions diverses.



Séance du 06 juillet 2023

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À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil Communautaire, point sur la projet photovoltaïque de Saint-Loubouer suite au rendez-vous avec son responsable du groupe VOLTAÏCA, présentation d'un projet d'installation d'un nouveau commerce, prise d'une délibération relative à la délégation au Maire de la signature d'une convention avec ENEDIS, prise d'une délibération relative à l’acquisition de parcelles ainsi que les questions diverses.



Séance du 09 juin 2023

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À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d'une délibération pour l'obtention du FEC 2023, la prise d'une décision concernant le conventionnement du futur logement à l'ancienne Halte-Garderie (afin d'obtenir la DETR), la présentation d'un dossier et du devis correspondant provenant du SYDEC, la présentation d'un devis se rapportant au nettoyage de la façade de l'église, la présentation du courrier d'un administré qui demande le droit de passage par le domaine public, la demande de location d'une partie des locaux industriels de la ZA Laoussat ainsi que les questions diverses.



Séance du 02 mai 2023

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Voici les principaux thèmes qui ont été abordés lors de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le compte-rendu du dernier conseil Communautaire, l'organisation de la fête des mères 2023, la mise en place d'un geste communal pour l'anniversaire d'une centenaire de Saint-Loubouer, la mise en place de nouvelles conventions pour utilisation régulière du foyer ainsi que les questions diverses.



Séance du 06 avril 2023

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Voici l'ordre du jour de la séance du conseil : point sur le procès-verbal du dernier conseil, le vote du budget primitif 2023 de la commune, la prise d'une délibération pour voter le taux de fongibilité des crédits applicable à compter du 1er janvier 2023, la prise d'une délibération pour voter les taux d'imposition 2023, point et prise d'une décision concernant le projet de pose de panneaux photovoltaïques pour la commune ainsi que les questions diverses.



Séance du 02 mars 2023

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Voici l'ordre du jour de la dernière séance du conseil : l'intervention du représentant de Landes Ressourcerie, le compte-rendu du dernier conseil, le vote des comptes administratifs de la commune et du lotissement, l'orientation budgétaire pour l’investissent 2023, la prise d'une délibération pour la demande de DETR (subvention du département), la prise d'une délibération pour le médiation préalable obligatoire du centre de gestion, la prise d'une délibération pour l'adhésion au Pack Cyber Sécurité de l'ALPI ainsi que les questions diverses.



Séance du 02 février 2023

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Lors de cette séance, les principaux thèmes abordés étaient : le compte-rendu du dernier conseil, la prise d'une délibération pour la suppression du poste d'adjoint technique, la prise d'une délibération pour une le versement d'une aide concernant le centre de loisirs de Geaune, la prise d'une délibération pour le SYDEC afin d'enfouir d'un câble EDF, le point sur l'investissement 2023 - réflexion sur l'achat d'une auto-laveuse pour le hall des sports, la présentation d’une lettre concernant des auditions de l’école de musique communautaire ainsi que les questions diverses.



Séance du 12 janvier 2023

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Durant cette séance, les principaux thèmes abordés sont : Le compte-rendu de la dernière séance du conseil, l'organisation des vœux du Maire, la prise d'une délibération pour le renouvellement de l'adhésion aux services de l'ADACL, la location des locaux professionnels situés dans la zone artisanale ainsi que les questions diverses.



Séance du 01 décembre 2022

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Durant cette séance, les sujets abordés étaient : Le compte-rendu de la dernière séance du conseil, la prise d'une délibération relative à la prime de fin d'année, le Noël de la commune 2022 ainsi que les vœux du Maire pour l'année 2023, l’organisation du prochain conseil communautaire du 06 décembre qui aura lieu à Saint-Loubouer, le rapport suite au rendez-vous avec le C.A.U.E. des Landes, ainsi que les questions diverses..



Séance du 03 novembre 2022

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Durant cette séance, les sujets abordés seront : Le compte-rendu de la dernière séance du conseil, la prise d'une délibération indiquant le montant de la subvention octroyée à l'école d'Eugénie-les-Bains pour son programme natation, la prise d'une délibération portant sur la création de poste pour le grade d'Adjoint Technique principal de 2ème classe, la prise d'une délibération adoptant les motions portées par le conseil d'administration de l'Association des Maires des landes, ainsi que les questions diverses..



Séance du 06 octobre 2022

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Lors de cette séances, les thèmes abordés seront : le procès verbal de la dernière séance du conseil, le compte-rendu du dernier conseil communautaire, la prise d'une décision modificative pour manque de crédits au compte 16 "Emprunts en euros", la prise de décision vis à vis d'une demande de subvention pour le programme natation de l'école d'Eugénie-les-Bains, les projets pour 2023 ainsi que les questions diverses..



Séance du 31 août 2022

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Lors de cette séances, les sujets abordés étaient : le compte-rendu du dernier conseil, la prise d'une délibération relative à la clôture du budget annexe du lotissement, la prise d'une délibération donnant validation du RQPS annuel du syndicat des eaux, la prise d'une délibération accordant le changement de nomenclature budgétaire et comptable au 01/01/2023, la prise d'une délibération accord la téléalarme à titre gracieux pour l'année 2020 ainsi que les questions diverses



Séance du 09 Juin 2022

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Lors de cette séance, les sujets abordés sont : Le compte-rendu du dernier conseil municipal ainsi que celui du dernier conseil communautaire, la prise d'une Décision Modificative concernant le Budget Primitif de 2022, divers points comme la réunion avec une des trésorières du SGC de Saint-Sever, le point sur l'ARE ou encore su la fibre optique ainsi que les questions diverses..