SÉANCE DU 04 DÉCEMBRE 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire du 27 novembre, prise d’une délibération portant création d'un emploi non-permanent (remplacement temporaire d'agent fonctionnaire), prise d'une délibération pour la participation obligatoire de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents, volet santé, à compter du 01/01/2026, prise d’une délibération portant désignation du coordinateur communal et de l’agent recenseur en vue du recensement de la population prévu début 2026, prise d’une décision suite à la nouvelle règlementation liée à la mise en place du RIFSEEP, point sur l’organisation du feu de noël ainsi que les questions diverses.
Ci-joint le procès-verbal de la dernière séance :






