À l'ordre du jour de cette séance : procès-verbal du dernier conseil, prise d'une délibération portant nomination d'un correspondant défense, organisation de la fête des mères ainsi que les questions diverses.
Les procès-verbaux des réunions du conseil municipal
Séance du 11 mai 2026
Séance du 27 avril 2026
À l'ordre du jour de cette séance : procès-verbal du dernier conseil, procès-verbal des derniers conseils communautaires ayants eu lieu les 1er, 08 et 22 avril 2026, prise d'une délibération pour le vote des taux d'imposition 2026, prise d'une délibération pour le vote de la taxe d'aménagement 2026, présentation du budget primitif 2026 + prise d'une délibération pour l'approbation du BP2026, prise d'une délibération abroge et remplace pour la délibération n°09-2026 relative au délégations consenties au Maire par le conseil municipal (modification des points n°14 et 15), prise d'une délibération pour la répartition des rôles des conseillers municipaux dans les commissions communautaires + répartition des conseillers dans les commissions communales, prise d'une délibération abroge et remplace pour la délibération n°12-2026 relative à l'élection des délégués titulaires et suppléants pour le SYDEC ainsi que les questions diverses.
Séance du 20 mars 2026
À l'ordre du jour de cette séance : Élection du Maire, détermination du nombre d’adjoints et élections des adjoints, lecture de la charte de l’élu local par le Maire élu, détermination des indemnités allouées au Maire, détermination des indemnités allouées aux adjoints, délégations du conseil municipal au Maire, désignation des délégués aux commission syndicales
Séance du 06 mars 2026
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, procès-verbal du dernier conseil communautaire du 24 février 2026, prise d’une délibération pour validation du CFU 2025 (à revalider car problème plateforme DGFiP le mois dernier), prise d’une délibération – Décision concernant l’amortissement de l’emprunt contracté au SYDEC et comptabilisé au compte 204, prise d’une délibération portant création d'un emploi non-permanent (remplacement temporaire d'agent fonctionnaire) à 15h hebdomadaire, préparation des élections municipales – tours de garde ainsi que les questions diverses.
Séance du 04 février 2026
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, prise d’une délibération pour validation du CFU 2025 + détermination des dates pour les réunions de la préparation du BP 2026, présentation d’une motion portée par le SYDEC afin de réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation du service public des réseaux publics de distribution d’électricité à l’échelon des syndicats d’énergie, prise d’une délibération pour le dossier de demande de subvention au titre de la DETR pour l’année 2026, présentation d’un projet proposé par l’entreprise Voltaïca relatif à la pose de batteries de stockage d’énergie suite à l’installation des panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux ainsi que les questions diverses.
Séance du 08 janvier 2026
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, présentation d'une motion porté par l'Association des Maires de France "Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes" et prise d'une délibération en faveur de celle-ci si volonté de l'assemblée, préparation finale de la cérémonie de vœux du Maire pour 2026, point sur les restes à réaliser prévus en investissement pour l'année 2025 et première réflexion sur l'investissement à prévoir en 2026 ainsi que les questions diverses.
Séance du 04 décembre 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire du 27 novembre, prise d’une délibération portant création d'un emploi non-permanent (remplacement temporaire d'agent fonctionnaire), prise d'une délibération pour la participation obligatoire de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents, volet santé, à compter du 01/01/2026, prise d’une délibération portant désignation du coordinateur communal et de l’agent recenseur en vue du recensement de la population prévu début 2026, prise d’une décision suite à la nouvelle règlementation liée à la mise en place du RIFSEEP, point sur l’organisation du feu de noël ainsi que les questions diverses.
Séance du 05 novembre 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d’une délibération portant renouvellement de la convention ADS (Autorisation du Droit des Sols) 2026-2028, point suite à la réunion avec l'entreprise BODET concernant l'achat d'un panneau d'affichage des scores pour le hall des sports, organisation de la cérémonie du 11 novembre 2025, point sur l'organisation des fêtes de fin d'année, présentation de devis et contrats pour l'entretien des cloches de l'église ainsi que les questions diverses.
Séance du 02 octobre 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire du 16 septembre 2025, la prise d’une délibération portant création de provisions pour créances douteuses, la prise d’une délibération relative à la désaffectation d'un bien scolaire, présentation d'un courrier du CDG (et prise d'une délibération si nécessaire) relatif à la proposition d'adhésion au groupement de commande pour la gestion technique des établissements recevant du public (ERP), échange à propos de la mise en place d'une protection sociale complémentaire pour le volet santé, point suite à la réunion avec les Présidents du club de basket concernant l'achat d'un panneau d'affichage des scores pour le hall des sports, point sur les locations communales ainsi que les questions diverses.
Séance du 04 septembre 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d’une délibération donnant délégation au Maire pour signer une convention de servitudes avec ENEDIS, la prise d’une délibération ANNULE ET REMPLACE pour la délibération n° 36-2024 - Révision des tarifs de location des locaux - Zone Artisanale, la prise d'une délibération pour la vente de ferraille, la prise d'une délibération portant nouvelle délégation d'attribution au Maire, la présentation et échange à propos de devis relatifs au changement du panneau d’affichage du hall des sports, recensement INSEE 2026, point sur les fêtes patronales 2025 ainsi que les questions diverses.
Séance extraordinaire du 20 août 2025
À l'ordre du jour de cette séance : prise d’une délibération autorisant Monsieur le Maire à procéder à la célébration d'un mariage au sein du foyer municipal après accord du Procureur de la République, prise d'une délibération autorisant Monsieur le Maire à lancer la procédure puis à signer un acte notarié fixant l'échange de parcelles situées au lieu-dit LATASTE suite à la fin de la consultation publique ayant été mise à la disposition du public en Mairie et sur les moyens de diffusion communaux.
Séance du 03 juillet 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire prise d’une délibération pour la demande de subvention au titre du FEC pour l’année 2025, prise d’une délibération portant fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire pour le prochain mandat, prise d’une délibération portant défense des traditions suite à la décision de la Commission Européenne de saisir la Cour de Justice de l’Union Européenne d’un recours en manquement contre la France concernant la réglementation de la chasse du pigeon ramier (palombe) au filet, prise d’une délibération pour l'échange de parcelles suite au nouveau tracé du chemin rural de LATASTE, prise d’une délibération portant création d’un poste d’adjoint administratif – Renouvellement CDD, présentation d’un courrier du CDG -et prise d’une délibération si nécessaire- relatif à la proposition d’adhésion au groupement de commande pour la gestion technique des établissements recevant du public (ERP), questions diverses.
Séance du 30 avril 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire, prise d’une délibération fixant la durée d'amortissement des écritures comptables inscrites au compte 204, prise d’une délibération fixant la durée d'amortissement du revenu lié à la redevance d'occupation du domaine public qui sera versée suite à la location de la toiture du hall des sports, présentation d'un projet de production de carburant de synthèse et prise d’une délibération (si acceptation), présentation et recueil de l'avis du conseil municipal sur le projet partagé par la Préfecture des Landes et relatif à une demande d'autorisation d'épandage de digestats produits dans le cadre de l'installation de méthanisation du site d'exploitation d'Hagetmau, organisation du 08 mai et de la fête des mères, questions diverses.
Séance du 07 avril 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, présentation et prise d’une délibération pour le vote du budget primitif de l'année 2025, prise d'une délibération fixant le vote des taux d'imposition pour l'année 2025, prise d'une délibération fixant le vote de la taxe d'aménagement pour l'année 2025, prise d'une délibération pour acceptation de créances éteintes, point sur le projet de travaux liés à la Mairie suite à la visite de l'architecte DUGARRY, questions diverses.
Séance du 10 mars 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire, présentation et prise d’une délibération pour l'approbation du CFU 2024, prise d'une délibération portant attribution d'une subvention d'équipement au SDIS des Landes, présentation des offres et prise d'une décision concernant les candidatures déposées par les entreprises dans le cadre de l'appel d'offres relatif à la rénovation de la Mairie, présentation des offres et prise d'une décision concernant les devis relatifs aux mission de contrôle technique et mission de coordination SPS pour le projet relatif à la rénovation de la Mairie, questions diverses.




