À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d’une délibération portant renouvellement de la convention ADS (Autorisation du Droit des Sols) 2026-2028, point suite à la réunion avec l'entreprise BODET concernant l'achat d'un panneau d'affichage des scores pour le hall des sports, organisation de la cérémonie du 11 novembre 2025, point sur l'organisation des fêtes de fin d'année, présentation de devis et contrats pour l'entretien des cloches de l'église ainsi que les questions diverses.
Les procès-verbaux des réunions du conseil municipal
Séance du 05 novembre 2025
Séance du 02 octobre 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire du 16 septembre 2025, la prise d’une délibération portant création de provisions pour créances douteuses, la prise d’une délibération relative à la désaffectation d'un bien scolaire, présentation d'un courrier du CDG (et prise d'une délibération si nécessaire) relatif à la proposition d'adhésion au groupement de commande pour la gestion technique des établissements recevant du public (ERP), échange à propos de la mise en place d'une protection sociale complémentaire pour le volet santé, point suite à la réunion avec les Présidents du club de basket concernant l'achat d'un panneau d'affichage des scores pour le hall des sports, point sur les locations communales ainsi que les questions diverses.
Séance du 04 septembre 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d’une délibération donnant délégation au Maire pour signer une convention de servitudes avec ENEDIS, la prise d’une délibération ANNULE ET REMPLACE pour la délibération n° 36-2024 - Révision des tarifs de location des locaux - Zone Artisanale, la prise d'une délibération pour la vente de ferraille, la prise d'une délibération portant nouvelle délégation d'attribution au Maire, la présentation et échange à propos de devis relatifs au changement du panneau d’affichage du hall des sports, recensement INSEE 2026, point sur les fêtes patronales 2025 ainsi que les questions diverses.
Séance extraordinaire du 20 août 2025
À l'ordre du jour de cette séance : prise d’une délibération autorisant Monsieur le Maire à procéder à la célébration d'un mariage au sein du foyer municipal après accord du Procureur de la République, prise d'une délibération autorisant Monsieur le Maire à lancer la procédure puis à signer un acte notarié fixant l'échange de parcelles situées au lieu-dit LATASTE suite à la fin de la consultation publique ayant été mise à la disposition du public en Mairie et sur les moyens de diffusion communaux.
Séance du 03 juillet 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire prise d’une délibération pour la demande de subvention au titre du FEC pour l’année 2025, prise d’une délibération portant fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire pour le prochain mandat, prise d’une délibération portant défense des traditions suite à la décision de la Commission Européenne de saisir la Cour de Justice de l’Union Européenne d’un recours en manquement contre la France concernant la réglementation de la chasse du pigeon ramier (palombe) au filet, prise d’une délibération pour l'échange de parcelles suite au nouveau tracé du chemin rural de LATASTE, prise d’une délibération portant création d’un poste d’adjoint administratif – Renouvellement CDD, présentation d’un courrier du CDG -et prise d’une délibération si nécessaire- relatif à la proposition d’adhésion au groupement de commande pour la gestion technique des établissements recevant du public (ERP), questions diverses.
Séance du 30 avril 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire, prise d’une délibération fixant la durée d'amortissement des écritures comptables inscrites au compte 204, prise d’une délibération fixant la durée d'amortissement du revenu lié à la redevance d'occupation du domaine public qui sera versée suite à la location de la toiture du hall des sports, présentation d'un projet de production de carburant de synthèse et prise d’une délibération (si acceptation), présentation et recueil de l'avis du conseil municipal sur le projet partagé par la Préfecture des Landes et relatif à une demande d'autorisation d'épandage de digestats produits dans le cadre de l'installation de méthanisation du site d'exploitation d'Hagetmau, organisation du 08 mai et de la fête des mères, questions diverses.
Séance du 07 avril 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, présentation et prise d’une délibération pour le vote du budget primitif de l'année 2025, prise d'une délibération fixant le vote des taux d'imposition pour l'année 2025, prise d'une délibération fixant le vote de la taxe d'aménagement pour l'année 2025, prise d'une délibération pour acceptation de créances éteintes, point sur le projet de travaux liés à la Mairie suite à la visite de l'architecte DUGARRY, questions diverses.
Séance du 10 mars 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire, présentation et prise d’une délibération pour l'approbation du CFU 2024, prise d'une délibération portant attribution d'une subvention d'équipement au SDIS des Landes, présentation des offres et prise d'une décision concernant les candidatures déposées par les entreprises dans le cadre de l'appel d'offres relatif à la rénovation de la Mairie, présentation des offres et prise d'une décision concernant les devis relatifs aux mission de contrôle technique et mission de coordination SPS pour le projet relatif à la rénovation de la Mairie, questions diverses.
Séance du 06 février 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, prise d’une délibération pour validation du CFU 2024 + détermination des dates pour les réunions de la préparation du BP 2025, prise d’une délibération donnant mandat au CDG 40pour lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé, présentation et prise d’une décision concernant la demande de subvention d’un administré dans le cadre de sa formation professionnelle, modification de la délibération 34-2024 - Portant modification et approbation des conventions d'occupation privative du domaine public relatives à la location des toits des bâtiments communaux après pose des panneaux photovoltaïques, présentation de devis relatifs aux prestations de bureau de contrôle et de coordinateur SPS pour la mise en œuvre projet de travaux dans la Mairie, présentation de devis établis par l’entreprise DRÔNE PLUS SERVICES, questions diverses.
Séance du 09 janvier 2025
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire du 18 décembre 2024, la prise d'une délibération pour la cession d'une parcelle à la commune, préparation finale de la cérémonie des vœux de Maire 2025, point sur les restes à réaliser prévus en 2024 en investissement ainsi que première réflexion sur l'investissement à prévoir en 2025, questions diverses.
Séance du 05 décembre 2024
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d’une délibération relative à l'adhésion au contrat collectif pour la protection sociale complémentaire (après avis CST), la prise d’une délibération pour régulariser la séance du conseil de juin 2024 - délibération relative à la réhabilitation du local de l’ancienne halte-garderie en appartement, la prise d’une délibération pour l'amortissement d'une facture du SYDEC, la prise d’une délibération apportant les dernières modifications et précision vis-à-vis des conventions d'occupation privative du domaine public (relatives à la pose des panneaux photovoltaïques), la prise d’une délibération pour le nouveau bornage d'un chemin rural et annulation de la promesse de vente du chemin tel que avant nouveau bornage (D 08-2024), la prise d’une délibération pour fixer le coût au m² de la location ds locaux réaménagés de la zone artisanale, point sur l'acquisition en cours et future de parcelles ainsi que les questions diverses.
Séance du 31 octobre 2024
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, le procès-verbal de la dernière séance du conseil communautaire du 14/10/2024 ayant eu lieu à Ségos, la prise d’une délibération pour la suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe (quota 30 heures), la prise d’une délibération pour la modification des statuts de la communauté de communes, la prise d’une délibération apportant les dernières modifications et précisions vis-à-vis des conventions d'occupation privative du domaine public (relatives à la pose de panneaux photovoltaïques), la prise d’une délibération pour l'acquisition d'un parquet afin de rénover le terrain de basket situé au hall des sports, la présentation de devis relatifs aux contrôles des équipements sportifs ainsi que les questions diverses.
Séance du 03 octobre 2024
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d’une délibération pour la constitution de provision pour créances douteuses, proposition de prise d’une délibération concernant la cession à titre gracieux de parcelles d’un particulier à la commune, proposition d’adoption par délibération d’une motion pour la défense d'un service public de santé de qualité dans les Landes, concertation vis-à-vis de la participation obligatoire de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents, volet prévoyance, à compter du 01/01/2025, point sur le terrain de basket situé au hall des sports, point sur l’avancée des travaux de pose de panneaux photovoltaïques, point suite au rendez-vous avec l’architecte DUGARRY pour le projet de rénovation de la Mairie ainsi que les questions diverses.
Séance du 29 août 2024
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d'une délibération pour le SYDEC concernant l'adhésion au service de Maîtrise de la demande en énergies, prise d'une délibération pour la refacturation d'une prestation à l'entreprise VOLATÏCA, point sur les travaux relatifs à la rénovation de la Mairie ainsi que sur les dossiers de demande de subvention, point sur les fêtes patronales ainsi que les questions diverses.
Séance du 06 juin 2024
À l'ordre du jour de cette séance : le procès-verbal de la dernière séance du conseil, la prise d'une délibération apportant les dernières modifications et précisions vis-à-vis des conventions d'occupation privative du domaine public (relatives à la pose des panneaux photovoltaïques), la prise d'une délibération pour la demande de subvention au titre du FEC 2024 (fond d'Équipement des Communes), la prise d'une délibération fixant le prix total des travaux de réhabilitation en appartement de l'ancienne halte-garderie et les artisans qui les réaliseront, la prise d'une délibération annulant et remplaçant la délibération n°16-2024 relative à la subvention au titre du FOND VERT, dernier point sur l'organisation des élections Européennes ainsi que les questions diverses.




